Est-ce légal de cultiver de l'herbe aux États-Unis en 2024 ?

Les États-Unis ont les lois parmi les plus progressistes au monde sur le cannabis et elles continuent toujours d’évoluer. Avec 39 états ayant adopté des programmes légaux pour le cannabis, de plus en plus d’Américains s’intéressent à la culture de leur propre herbe, à des fins récréatives ou médicinales. Cependant, les lois entourant la culture de l’herbe restent assez complexes. Lisez ce qui suit pour apprendre où il est légal de faire pousser du cannabis aux USA.

La différence entre les lois sur le cannabis fédérales et des états

Les États-Unis représentent une industrie du cannabis valorisée à un milliard de dollars et dont la base légale est assez instable. Alors que le gouvernement fédéral continue à considérer le cannabis comme une substance classée à l’Annexe 1 (à savoir une substance n’ayant aucune application médicale acceptée et un fort potentiel d’abus, comme l’héroïne ou la cocaïne), 38 états et le District de Colombia ont légiféré pour légaliser le cannabis à un certain degré.

Ce paradoxe légal existe car tous les 50 états américains sont considérés comme étant souverains et ils ont le droit de promulguer des lois sur tous les sujets n’étant pas couverts par la constitution fédérale. Néanmoins, certains états ont décidé de s’emparer du sujet de la régulation du cannabis, malgré le fait que la loi fédérale interdit clairement sa possession, sa vente et sa consommation. Selon l’Article VI de la constitution américaine, la loi fédérale prend le dessus dans les cas où les lois des états et les lois fédérales sont en opposition. Cela signifie que le gouvernement fédéral peut techniquement poursuivre les citoyens pour possession, consommation, culture ou vente de cannabis dans un état où le cannabis est légal.

Où est-ce légal de cultiver aux États-Unis : consommation personnelle, récréative et médicale

À l’heure où nous écrivons cet article, les états qui suivent permettent aux citoyens de cultiver du cannabis à des fins médicales et récréatives :

• Alaska
• Californie
• Colorado
• Maine
• Massachusetts
• Michigan
• Nevada
• Oregon
• Vermont
• Virginie
• Washington

Notez que les lois concernant la culture du cannabis peuvent fortement varier et que chaque état possède ses propres lois pour ce qui est du nombre de plants qu’une personne peu cultiver. En Alaska par exemple, les consommateurs récréatifs peuvent cultiver jusqu’à six plants par personne avec un maximum de 12 plants par foyer. De même, la Californie permet six plants par personnes, mais des contés et villes peuvent restreindre encore plus la façon dont il est permis de cultiver, en exigeant que les plants soient cultivés en intérieur ou en demandant des permis spéciaux aux cultivateurs. Par ailleurs, le Maine limite les cultivateurs de cannabis à trois plants matures à la fois.

Comme chaque état possède sa propre approche pour réguler la façon dont les gens peuvent cultiver du cannabis, il est important que les cultivateurs comprennent leurs lois locales et s’assurent de les respecter.

Où est-ce légal de cultiver aux États-Unis : consommation médicale uniquement

À l’heure où nous écrivons cet article, les états suivants ne permettent la culture du cannabis qu’à des fins médicales :

• Arizona
• Hawaii
• Illinois
• Maryland
• Minnesota
• Missouri
• Montana
• New Hampshire
• Nouveau Mexique
• Oklahoma
• Rhode Island
• Dakota du Sud
• Utah

Notez que ces états peuvent avoir des restrictions plus sévères sur la culture. Tout d’abord, ces états ne permettent qu’aux malades enregistrés (où à leurs aidants) de cultiver du cannabis. Afin de pouvoir s’enregistrer comme consommateur de cannabis médical, les malades doivent généralement être certifiés par un médecin. Dans la plupart des états cités précédemment, le cannabis médical n’est permis qu’aux personnes souffrant de troubles spécifiquement éligibles.

Des restrictions sur où, comment ou combien de plants une personne cultive existent également dans bon nombre de ces états. Au Nevada par exemple, les malades ne peuvent cultiver du cannabis que s’ils habitent à plus de 40 kilomètres d’un dispensaire où s’ils ne peuvent pas se déplacer dans un dispensaire pour des raisons spécifiques. L’état de Rhode Island ne permet aux malades de cultiver que jusqu’à six plants (dont seulement trois peuvent être matures ou en floraison), alors qu’au Dakota du Sud on ne peut cultiver de que si l’on vit dans une région où il n’y a pas de dispensaire autorisé.

Ici encore, assurez-vous de consulter vos lois locales si vous êtes un consommateur de cannabis médical ayant l’intention de cultiver votre propre remède dans les états précédemment cités.

Où persistent les zones grises quant à la culture de cannabis aux États-Unis ?

Dans une certaine mesure, de nombreux États ont légalisé le cannabis médical, mais n’autorisent pas les patients à cultiver leur propre weed. Les voici :

• Arkansas
• Connecticut
• Delaware
• Floride
• Iowa
• Louisiane
• New Hampshire
• New Jersey
• Dakota du Nord
• Pennsylvanie
• Ohio
• Utah
• Virginie-Occidentale

La bonne nouvelle, c’est que le soutien à la légalisation a considérablement augmenté ces dernières années. Les sondages montrent que près de 90 % des Américains pensent que le cannabis devrait, dans une certaine mesure, être légalisé^[1].

En 2018, la Farm Bill^[2] a pour la première fois légalisé la culture du chanvre à l’échelle fédérale (c’est-à-dire le cannabis faible en THC). La DEA a également déclaré qu’elle ne poursuivrait pas les personnes qui achètent des graines de cannabis (toute graine, culture de tissus ou matériel végétal contenant moins de 0,3 % de THC relève de la catégorie du chanvre et n’est pas concernée par la loi sur les substances contrôlées [CSA]). Le président Joe Biden a officiellement gracié^[3] les personnes jugées pour possession de cannabis.

Bien entendu, il est important de déterminer la légalité de l’achat et de la possession de graines de cannabis dans votre État, car ces politiques changent constamment.

Quelles sont les exigences pour cultiver de l’herbe à l’échelle industrielle aux États-Unis ?

La culture du cannabis à l’échelle industrielle est totalement différente de la culture maison pour une consommation personnelle. Les lois des états présentent des différences radicales et de nombreux états n’émettent qu’un nombre limité de licences pour les cultivateurs professionnels. Selon l’état, s’enregistrer en tant que cultivateur professionnel de cannabis peut nécessiter :

1. Le paiement de frais d’enregistrement (dans certains états, ces frais sont remboursables si la candidature n’est pas acceptée, mais pas dans d’autres). Ces frais d’enregistrement varient d’un état à l’autre.
2. Le paiement de frais de licence une fois la candidature acceptée. Les frais varient fortement selon le type de licence demandée.
3. Le paiement d’une garantie de bonne fin ou d'une redevance annuelle de renouvellement de la licence.
4. Le reversement d’un pourcentage des ventes à un fond étatique de développement de l’industrie du cannabis.

Peut-on acheter légalement des graines de cannabis aux États-Unis ?

La loi US Controlled Substances Act ne fait pas de différence entre les différentes parties du plant de cannabis : elle classe simplement la « marihuana » comme substance à l’Annexe I. Pendant très longtemps, cela signifiait que toute personne arrêtée en possession ou en train de vendre des graines de cannabis pouvait être poursuivie pour trafic ou possession de substance contrôlée. Grâce à la loi Farm Bill de 2018, cette époque semble cependant être révolue.

En 2022, après avoir été interrogée par un avocat de New York, la DEA a annoncé que les graines de cannabis (ainsi que d’autres parties du plant de cannabis) étaient considérées comme étant du chanvre légal tant qu’elles contenaient moins de 0,3 % de THC (comme le spécifie la loi Farm Bill de 2018).

Royal Queen Seeds a débarqué aux États-Unis !

Il n’y a jamais eu meilleur moment pour cultiver votre propre herbe. Suite aux avancées que nous avons évoquées au sujet de la légalité des graines de cannabis aux États-Unis, nous avons saisi l’opportunité de s’installer aux États-Unis au plus vite. Nous sommes fiers d’annoncer l’ouverture d’un nouveau quartier général Royal Quenn Seeds aux USA, d’où nous expédions nos génétiques de renommée mondiale dans tout le pays.

Comme nos graines de cannabis contiennent moins de 0,3 % de THC, elles peuvent être livrées légalement dans tous les 50 états. Si vous avez toujours eu envie d’essayer nos génétiques par vous-même, l’heure est venue ! Parcourez notre catalogue et faites des provisions de nos variétés bien-aimées dès aujourd’hui !

Cultiver de l’herbe aux États-Unis

Les États-Unis abritent probablement la plus grande industrie du cannabis au monde. Néanmoins, le contexte légal au sujet du cannabis, en particulier sa culture, est extrêmement complexe. Alors que la culture du cannabis reste illégale aux yeux des fédéraux, 24 états permettent désormais de faire pousser du cannabis à des fins récréatives ou médicinales.