Guide sur les cannabis social clubs en Allemagne

• Les cannabis social clubs (CSC) allemands sont encore en cours de consolidation.
• Ils sont confrontés à une pression culturelle et politique importante.
• Le paysage juridique est complexe, même pour les juristes professionnels.
• Les CSC représentent une avancée positive dans la relation de l’Europe avec le cannabis.

Les cannabis social clubs sont désormais ouverts en Allemagne ! Ces clubs à but non lucratif et réservés aux membres peuvent cultiver et distribuer du cannabis, à condition de surmonter les obstacles réglementaires et législatifs.

Nous examinons ici ce que sont ces clubs, comment ils fonctionnent et ce que l’avenir leur réserve.

Que sont les Cannabis Social Clubs (CSC) ?

Les cannabis social clubs se distinguent des coffeeshops et des dispensaires. Cette distinction découle de différences juridiques, mais a également des implications pratiques.

• Définition et objectif

Les CSC sont des organisations à but non lucratif qui se consacrent à la culture et à la distribution de cannabis exclusivement pour leurs membres. Les coffeeshops et les dispensaires, en revanche, sont généralement à but lucratif et peuvent également distribuer du cannabis à des non-membres, bien qu’il puisse y avoir d’autres restrictions concernant les personnes à qui ils peuvent vendre.

Ainsi, plutôt que de faire du profit, l’objectif des CSC est de permettre aux membres d’accéder à un cannabis de haute qualité, sûr et dont l’origine est prouvée. De plus, ils tendent à créer un sentiment de communauté parmi les membres (dont beaucoup peuvent aider avec le fonctionnement du lieu) et à promouvoir une consommation de cannabis ouverte et responsable.

• Contexte historique

Les CSC sont apparus pour la première fois en Espagne en raison de failles juridiques. Dans ce pays, il est illégal de vendre du cannabis ou de cultiver plus d’un certain nombre de plants par personne. Toutefois, il subsiste une zone grise juridique où des groupes de personnes pouvaient cultiver du cannabis ensemble dans le cadre d’un club, et au lieu d’acheter la weed, ils pouvaient contribuer financièrement à l’ensemble de l’opération.

Même si des gangs exploitent ce système, il a également donné naissance à un modèle véritablement communautaire de production et de consommation de cannabis que beaucoup considèrent comme largement positif.

Ce modèle s’est ensuite étendu à d’autres pays comme l’Uruguay et Malte. Dans ces deux pays, la loi a reconnu les CSC d’une manière plus directe que l’a fait l’Espagne. Il est intéressant de noter que les membres légitimes des CSC souhaitent en fait plus de règlementation en Espagne, et non moins. Ils considèrent que l’absence actuelle de véritable cadre légal ouvre la porte aux dérives (par des bandes organisées, par exemple), ce qui a pour effet de décrédibiliser l’ensemble du modèle. L’Allemagne a cherché à éviter ces problèmes en adoptant une règlementation plus stricte (bien que souvent labyrinthique).

Avantages des cannabis social clubs

Pour les partisans du cannabis, les cannabis social clubs sont un développement majeur dans un monde autrement hostile au cannabis. Les CSC présentent de nombreux avantages par rapport à la prohibition et même à la légalisation totale. En voici quelques-uns.

• Communauté et ressources partagées

Les CSC ont besoin d’une communauté pour fonctionner. Sans membres, ils ne peuvent pas faire pousser de weed. Par conséquent, les personnes qui consomment du cannabis sont réunies, au lieu d’être isolées, ce qui est un effet courant de la prohibition. On sait que le principe de communauté ou de regroupement entre individus est bénéfique, quelle qu’en soit la source, et le fait de permettre aux consommateurs de cannabis de former des communautés ouvertes avec des personnes qui partagent les mêmes idées crée des environnements propices à l’amitié et à l’expansion des connaissances.

• Gage de qualité et de sécurité

Grâce à la règlementation des CSC, les membres savent qu’ils obtiennent du cannabis de haute qualité. De plus, les membres sont souvent impliqués, d’une manière ou d’une autre, dans les processus du club, ce qui signifie qu’ils ont également une influence sur la weed cultivée, et comment elle l’est. Cela signifie que les membres :

• Ont accès à un cannabis de plus haute qualité
• Ont une véritable connaissance de ce qu’ils consomment et la capacité de faire des choix éclairés concernant sa production.

• Abordabilité

Les CSC proposent généralement des tarifs abordables. Étant donné qu’ils sont à but non lucratif, le cannabis devrait être vendu à prix coûtant. Si l’on tient compte de la qualité et de la sécurité, les CSC peuvent être considérés comme une option très abordable.

• Le cannabis est cultivé et distribué sous contrôle légal

Comme la production et la distribution du cannabis s’effectuent dans le cadre d’un contrôle légal, elles réduisent l’un des principaux problèmes liés aux substances : la criminalité. Une grande partie du mal causé par les drogues et autres substances vient du fait qu’elles sont illicites. De fait, des gangs s’accaparent leur production et leur distribution et en raison de la nature illégale de leurs opérations, ceux-ci ont tendance à être violents.

En offrant des possibilités légales de culture et d’acquisition du cannabis, ces problèmes sont résolus.

• Le modèle à but non lucratif protège les consommateurs de l’exploitation

Il existe également de solides arguments en faveur de l’idée que les CSC à but non lucratif sont une meilleure option que la légalisation complète. Le cannabis n’est pas une substance inoffensive, et il est facile de manipuler et d’exploiter les consommateurs de substances à des fins lucratives (voir les fabricants de tabac et l’industrie pharmaceutique). En légiférant de manière à ce que le cannabis ne puisse être cultivé que par de petites communautés, on évite l’exploitation pour le profit, ce qui est plus sûr pour toutes les personnes concernées.

Cadre juridique des CSC en Allemagne

Le cadre juridique dans lequel les CSC opèrent en Allemagne est, comme vous pouvez l’imaginer, complexe, et de nombreux clubs ne comprennent pas vraiment comment ils sont censés fonctionner, même maintenant qu’ils sont ouverts. C’est pourquoi ce qui suit ne doit pas être considéré comme un guide juridique, mais comme un aperçu de la situation telle qu’elle se présente à nous.

• Principales dispositions de la loi sur le cannabis (CanG)

Les clubs doivent respecter quelques règles essentielles pour rester dans les limites de la loi :

• Les membres doivent tous être âgés de plus de 18 ans
• Le nombre de membres est limité à 500 par club
• Les membres doivent résider en Allemagne
• Le nombre de grammes par membre et par mois est limité à 25
• Les quotas de culture sont proportionnels au nombre de membres afin d’éviter que l’opération ne devienne commerciale

• Transparence financière

Pour garantir qu’un club est réellement à but non lucratif, des règles strictes sont appliquées en matière de transparence financière. De plus, il doit être démontré que les cotisations des membres couvrent les coûts opérationnels tels que la culture, le personnel et les licences, et qu’elles ne vont pas au-delà.

• Défis bureaucratiques

Conformément à la tradition allemande, les clubs doivent surmonter un certain nombre d’obstacles bureaucratiques pour exister. Pour obtenir une licence, les clubs doivent se conformer aux réglementations nationales et fédérales, ce qui peut prendre beaucoup de temps. Même après cela, les délais d’approbation peuvent être très longs.

Les procédures et les réglementations varient d’un État (Länder) à l’autre, avec des degrés de transparence et de compréhension différents. Il n’existe donc pas d’approche unique qui puisse être découverte puis partagée entre les clubs du pays. Au contraire, les clubs de chaque État doivent découvrir eux-mêmes leur mode de fonctionnement. Pour compliquer encore les choses, il semble que dans certains États, les fonctionnaires eux-mêmes ne savent même pas comment fonctionne la loi ou qui est censé être responsable de la liaison avec les CSC.

Au total, la demande administrative et le coût de la mise en place et de la gestion d’un CSC en Allemagne sont très élevés.

• Perspectives

Comme les clubs sont désormais opérationnels, les règles devraient devenir plus claires. Il est à espérer que les procédures d’octroi de licences seront uniformisées et que certains des problèmes les plus gênants seront résolus rapidement. Toutefois, comme le gouvernement va bientôt changer, et s’orienter vers un bord politique plus conservateur, il n’est pas certain que la nouvelle administration soit favorable au cannabis.

Comment rejoindre un cannabis social club

Alors, comment rejoindre un CSC allemand ? Tout d’abord, comme nous l’avons mentionné, si vous n’êtes pas majeur et résident allemand, cela n’arrivera pas et les touristes devront donc s’en tenir à d’autres méthodes d’acquisition. Mais si vous correspondez aux critères, voici la procédure à suivre.

• Processus d’adhésion

L’adhésion à un CSC comporte les étapes suivantes :

• Soumettre une demande d’adhésion accompagnée d’une preuve d’âge et de résidence
• Accepter les règles du club, telles que la limitation de la consommation mensuelle de cannabis
• Payer une cotisation pour couvrir les frais de fonctionnement

Les CSC et les autres modèles de distribution du cannabis

Comme nous l’avons vu, les CSC ne sont que l’un des modèles légaux de distribution de cannabis que l’on peut trouver dans le monde. Après un bref aperçu, nous allons les approfondir ci-dessous.

• CSC vs coffeeshops

Voici les différences majeures entre les CSC et les coffeeshop :

• L’accessibilité : les coffeeshops (courants dans des pays comme les Pays-Bas) permettent aux non-membres et, souvent, aux non-résidents de venir acheter ce dont ils ont besoin et repartir aussitôt.
• L’implication dans la communauté : les coffeeshop se concentrent sur les ventes à but lucratif et n’ont pas besoin d’une communauté stable pour fonctionner.
• Qualité des produits : les CSC offrent souvent une garantie de qualité plus élevée en raison de leur modèle non commercial et de l’influence directe des membres.
• Consommation sur place : les CSC allemands n’autorisent malheureusement pas la consommation sur place. Les coffeeshop et les CSC d’autres pays le permettent.

• CSCs vs dispensaires/boutiques spécialisées

• Prix : les CSC proposent des prix plus bas en raison de leur structure à but non lucratif, tandis que les magasins spécialisés peuvent avoir des coûts plus élevés en raison de la nécessité de faire des bénéfices.
• Variété de produits : les magasins spécialisés peuvent proposer une gamme plus large de produits, mais les CSC se concentrent sur les besoins spécifiques de leurs membres et proposent des options personnalisées.

Défis et avenir des CSC en Allemagne

Il n’est pas certain que la vie des CSC devienne plus facile en Allemagne, ni même qu’ils seront en mesure de rester ouverts très longtemps.

• Perception du public et scepticisme

Malgré l’apparence qu’elle donne aux tiers, l’Allemagne ne se résume pas qu’à Berlin, et c’est en fait un pays très conservateur sur le plan social. En tant que tels, le scepticisme et l’hostilité à l’égard des CSC sont largement répandus dans le pays. Avec un virage politique à droite en cours, il est très probable que les CSC rencontreront bientôt des vents contraires politiques et culturels importants.

• Assurance qualité et surveillance

Pour rester dans le cadre légal et gagner l’approbation du public, il est crucial que les CSC créent des produits de haute qualité qui restent dans les limites des paramètres légaux. Il suffira d’une poignée d’établissements qui enfreignent les règles pour justifier l’intérêt de tous leur faire mettre la clé sous la porte. Cela signifie que les clubs doivent adhérer à des protocoles rigoureux.

• Surmonter les obstacles réglementaires

La complexité persistante de l’octroi de licences constituera un obstacle pour les clubs existants et les nouveaux clubs si le processus n’est pas simplifié. Pour y remédier, il faudra des orientations et une politique d’accompagnement claire au niveau fédéral.

• Impacts économiques et sociaux

Les impacts économiques et sociaux seront probablement les facteurs décisifs qui détermineront l’avenir de ces clubs. Réduiront-ils la criminalité et l’activité du marché noir, ou des gangs vont-ils mettre la main dessus ? Quels seront les effets sur la santé publique ? Les revenus tirés de l’octroi de licences et de la création d’emplois auront-ils un impact significatif sur les finances publiques ?

Les réponses à ces questions seront essentielles pour déterminer la viabilité de ce modèle.

Les cannabis social clubs en Allemagne : une expérience

Si la légalisation de la production et de la distribution de cannabis par la plus grande économie et le principal acteur politique d’Europe est une grande victoire pour la cannasphère, l’avenir est incertain. Les CSC sont désormais opérationnels, mais le processus est difficile et les futurs gouvernements risquent d’être récalcitrants.

Leur succès dépendra de la manière dont les clubs fonctionneront et de leur capacité à influencer l’opinion publique en leur faveur.

Espérons qu’ils y parviendront !